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OFCOM : Consultation pour Modifications Stratégiques 410-470 MHz
L’Ofcom a publié une consultation dans le cadre de son examen stratégique de la bande de fréquences 410-470 MHz (bandes UHF 1 et 2)
Cette consultation aidera L’Ofcom à comprendre si son approche actuelle de la gestion de la bande est en mesure de répondre aux besoins des utilisateurs actuels et futurs.
Les utilisations de la bande sont divers et complexes, qui comprend la radio commerciale, les services d’urgence et les services publics, entre autres. Bien que la demande puisse croître à la fois auprès des nouveaux et actuels utilisateurs , Ofcom ne propose pas d’intervention réglementaire à grande échelle, mais plutôt une évolution de notre approche actuelle de la gestion du spectre.
Nous invitons les parties prenantes à nous faire part de notre analyse et de nos propositions de politique. Une fois confirmées, ces propositions de politique créeront le cadre de gestion de ce spectre pour les dix prochaines années.
La date limite de réponse à cette consultation est le 13 février 2017
Page de consultation ICI
L’Ofcom est en train de consulter une ordonnance de limitation proposée sur des modifications à la réglementation concernant l’attribution envisagée du spectre dans les bandes 2,3 et 3,4 GHz
Une ordonnance de restriction limiterait le nombre de licences à octroyer relativement à ces bandes de fréquences. Ceci est nécessaire pour assurer une utilisation efficace du spectre.
Le règlement proposé étendrait la publication de certaines informations associées aux nouvelles licences une fois qu’elles ont été délivrées.
Le présent document donne aux parties intéressées l’avis formel de notre intention de faire deux autres textes réglementaires relativement à cette attribution.
Ceux-ci sont:
- L’ordonnance de télégraphie sans fil (Limitation du nombre de licences) 2017; Règlement 2017 sur la télégraphie sans fil (enregistrement) (modification).
Sous réserve de cette consultation, nous avons l’intention de faire adopter ces deux textes réglementaires afin qu’ils entrent en vigueur avant le début du processus d’appel d’offres qui sera établi dans le Règlement d’attribution.
La date limite pour les réponses est le 30 janvier 2017.
Page de consultation ICI
Les Radioamateurs vont recevoir très prochainement ou ont reçu les titres relatifs à la licence annuelle des Radioamateurs français pour 2017.
Nous vous rappelons que :
- pour les règlements par chèque, le lieu de paiement reste le Centre d’encaissement de Lille. Joindre au chèque, le talon optique à découper sur le titre de paiement ;
- pour les règlements par virement, le compte de virement figure au verso du titre de paiement et correspond au compte de la DCST à Châtellerault.
- Date limite de payement le 15/02/2017
Depuis le 1er janvier 2015, c’est la Direction des créances spéciales du trésor (DCST), située à Châtellerault, qui gère toutes les émissions et tous les recouvrements des titres relatifs à la licence annuelle de radioamateur préparés par l’Agence Nationale des Fréquences.
L’organisme de réglementation des télécommunications du Canada révise et clarifie les exigences relatives aux services de radiodiffusion amateur
Réglementation des télécommunications de l’ innovation du Canada, Science et Développement économique Canada (ISED) – anciennement Industrie Canada (IC) – a publié une version révisée de la note d’ information sur les radiocommunications 3 ( RIC-3), « Informations sur le service radioamateur, » remplaçant le Version précédente de 2005. Selon l’ISED, les RIC sont délivrés pour guider ceux qui sont engagés dans les radiocommunications au Canada, et les renseignements qu’ils contiennent peuvent être modifiés sans préavis.
«RadioAmateurs du Canada (RAC) se félicite du changement, puisqu’il aborde plusieurs questions de longue date signalées par RAC dans le passé, où le document nécessitait une mise à jour pour faire face aux changements de technologies et de pratiques, dont l’Exigence de qualification de code Morse pour les nouveaux radioamateurs », a déclaré Richard Ferch, directeur des affaires réglementaires de la RAC, VE3IAY / VE3KI, dans un bulletin RAC.
Le RAC a dit que le nouveau document contient plusieurs changements d’éditoriaux, y compris le passage de IC à ISED et des précisions concernant les privilèges d’exploitation accordés aux licenciés de base. «Au cours des dernières années, on a posé des questions sur la qualification [de licence] exigée par les radioamateurs canadiens pour modifier un émetteur-récepteur commercial pour fonctionner sur des bandes amateurs», a-t-il raconté. Les licenciés avancés peuvent modifier les émetteurs-récepteurs, car ils sont autorisés à concevoir et à construire des émetteurs. Ferch a souligné que le nouveau RIC-3 indique clairement que les privilèges des titulaires de licences de base incluent «la reprogrammation de l’équipement radio pour fonctionner dans les bandes amateurs, si cela peut être fait par un programme informatique», mais pas «les modifications physiques des circuits . «
RAC avait insisté sur le relâchement des restrictions limitant le contrôle à distance des stations de radioamateur aux titulaires de licence Advanced, à la lumière des changements de conception de l’émetteur-récepteur qui ont simplifié cette opération. « Nous croyons que ceux qui ont des licences de base devraient avoir ce privilège, mais ISED n’a pas encore accepté », a déclaré Ferch. «Traiter les règlements et leur interprétation est une activité continue, où plusieurs rondes de discussion sont souvent nécessaires pour obtenir des résultats».
RAC a indiqué que le document laisse tomber aussi l’exigence obsolète pour les opérateurs de radio américains visiteurs pour démontrer la compétence de Morse pour être autorisés à faire fonctionner le téléphone de HF au Canada. La Conférence mondiale des radiocommunications de 2003 a reconnu que Morse n’avait plus besoin d’être une radio amateur et que les États-Unis ont abandonné l’exigence de Morse en 2007.
RAC a déclaré que la modification majeure concerne les privilèges d’exploitation réciproques, et en particulier ceux accordés par une Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT). Le Canada est signataire de la 61-01 CEPT T / R accord, en vertu duquel les amateurs canadiens titulaires d’ un permis de CEPT délivré au Canada peuvent opérer dans les pays européens au cours des visites temporaires. L’accord de la CEPT n’a plus besoin d’une qualification Morse et, après des négociations entre l’ISED et la CEPT, les règles de participation au Canada ont été mises à jour pour suivre le cours. Il n’y aura plus deux classes de permis CEPT selon la qualification du code Morse du candidat. De plus, la CEPT a déterminé que seuls les licenciés canadiens avancés seront admissibles à des privilèges d’exploitation réciproques en vertu de la CEPT T / R 61-01.
Le Canada est également fait partie de la Convention interaméricaine sur un permis international de radioamateur ( PIRA ), qui fournit des privilèges d’exploitation réciproques aux amateurs de radio dans les pays signataires de l’UIT Région 2. Au Octobre IARU Région 2 Assemblée générale au Chili, RAC et D’autres sociétés membres de l’IARU ont convenu d’encourager leurs gouvernements à mettre à jour cet accord. RAC a dit avoir appris que la Commission interaméricaine des télécommunications (CITEL) le fera, peut-être dès l’été prochain.
Source ARRL ICI
Chaque radioamateur vient de recevoir dans le courant des jours précédents une lettre de la part dl’IBPT notifiant que le droit annuel pour la licence dès à présent doit être payé à l’avance.
Inquiétant dans cette lettre est la mention que, en cas de non-paiement endéans d’une période de 30 jours, l’IBPT suppose que vous voulez résilier la licence et que cela a comme conséquence qu’en cas de « réactivation » après ces 30 jours l’entièreté des frais de dossiers sont à nouveau à payer.
Ceci est une mesure très drastique et non-considérant du client. Celui qui oublie la facture se trouve confronté immédiatement à quelques 40 Euros de frais supplémentaires !
Aujourd’hui, nous avons cependant reçu de la part de l’IBPT une clarification ceci-concernant : l’IBPT enverra début janvier les invitations à payer, avec un terme de 30 jours pour le paiement. Celui qui oublie cela recevra toutefois encore 2 rappels, à mi- et fin février. Seulement quand l’IBPT, après le deuxième rappel, n’a pas reçu le paiement, votre licence sera considérée comme résiliée au début mars. Seulement à partir de ce moment vous serez tenu à payer l’entièreté des frais de dossier pour réactiver votre licence.
Bien évidemment, nous conseillons tout un chacun de ne pas laisser traîner et de payer avant fin janvier le droit annuel.
Source UBA ICI
Projet de programme de travail du BEREC 2017
Numéro de document: BoR (16) 169
Date du document: 10.07.2016
Date d’inscription: 07/10/2016
Type de document: Consultations publiques
Auteur: BEREC
Au cours de sa 28e réunion plénière (6-7 Octobre 2016, Vilnius) BEREC a approuvé pour consultation publique du programme de travail 2017 du Projet BEREC. ICI
Le rôle de la consultation publique est d’accroître la transparence et de fournir des commentaires précieux BEREC toutes les parties intéressées.
Conformément à la politique de l’ORECE sur les consultations publiques, BEREC publiera un rapport résumant la manière dont les points de vue des parties prenantes ont été prises en compte. En outre, le BEREC sera également publier toutes les contributions individuelles sur son site Internet, en tenant compte des demandes de compte des parties prenantes en matière de confidentialité, qui doivent être clairement indiquées dans les contributions présentées (le cas échéant).
La consultation publique se déroulera du 7 Octobre à 2 Novembre 2016. ICI
SOURCE SUR LE SITE DU BEREC ICI
Des nouvelles Modifications ont été apporté à cet Arrêté? suite à l’Arrêté du 12/09/2016 ICI
Arrêté du 21 septembre 2000 fixant les conditions d’obtention des certificats d’opérateur, d’attribution et de retrait des indicatifs des services d’amateur
NOR: ECOI0020203A
Version consolidée au 10 octobre 2016 ICI
Le référendum anglais sur le « Brexit » aura-t-il des conséquences sur la gestion des fréquences en Europe ?
Répondre à cette question demande de prendre en compte les deux niveaux que comporte la gestion européenne des fréquences : CEPT (Conférence européenne des Postes et Télécommunications) et Union européenne.
La CEPT est une organisation regroupant 48 pays, dont la Russie et la Turquie. Ses règles de fonctionnement ne distinguent pas selon qu’un pays fait partie ou non de l’Union……
JORF n°0212 du 11 septembre 2016 texte n° 3
Décret n° 2016-1211 du 9 septembre 2016 relatif à l’information locale en matière d’exposition du public aux champs électromagnétiques et au comité national de dialogue de l’Agence Nationale des Fréquences
NOR : ECFI1609971D
ELI: ICI
Alias: ICI
Publics concernés : tous publics, collectivités territoriales, associations, exploitants d’installations radioélectriques, professionnels du secteur des communications électroniques et utilisateurs finals des services de communications électroniques.
Objet : implantations d’installations radioélectriques ou modifications substantielles d’installations existantes soumises à accord ou à avis de l’Agence nationale des fréquences ; comité national de dialogue relatif aux niveaux d’exposition du public aux champs électromagnétiques.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le décret fixe les conditions dans lesquelles les maires ou présidents de groupement de communes mettent à disposition des habitants les informations concernant les projets d’implantations d’installations radioélectriques sur le territoire d’une commune ou les projets de modifications substantielles d’installations existantes. Il définit également les modalités selon lesquelles le maire de la commune ou le président du groupement de communes peut donner la possibilité aux habitants de formuler des observations. Il détermine par ailleurs la composition et le fonctionnement du comité national de dialogue relatif aux niveaux d’exposition du public aux champs électromagnétiques créé au sein de l’Agence nationale des fréquences.
Références : le décret est pris pour l’application des D et F du II de l’article L. 34-9-1 du code des postes et des communications électroniques. Les dispositions de ce code, modifiées par le présent décret, peuvent être consultées sur le site Légifrance ICI.
Voir le JORF Complet ICI
Vous pouvez connaître l’emplacement actuel des stations radioélectriques près de chez vous grâce au site web « Cartoradio » proposé par l’Agence nationale des fréquences (ANFR). Un décret publié au Journal officiel du 11 septembre 2016 définit pour sa part les modalités de mise à disposition des habitants d’informations sur les projets d’implantations d’installations radioélectriques sur leur commune.
Outre l’emplacement des stations radioélectriques, le site www.cartoradio.fr vous permet de connaître les résultats des mesures du champ électromagnétique à proximité de votre lieu d’habitation.
Pour en savoir plus, il vous suffit de renseigner une adresse sur le site. Une carte s’affiche permettant de situer les différents supports (pylône, mât, bâtiment, terrasse…) sur lesquels les antennes sont fixées. Sur un même support peuvent éventuellement être implantées plusieurs antennes appartenant à des opérateurs différents. Quatre catégories d’installations radioélectriques sont représentées :
- téléphonie mobile ;
- télévision ;
- radio ;
- autres (réseaux radioélectriques privés, radars météos…).
- En cliquant sur un support, la liste des exploitants et des systèmes présents sur ce support s’affiche.
Sur la carte, l’ANFR présente également les résultats de mesures des niveaux de champ électromagnétique effectuées par des laboratoires accrédités….. sur la Page du Service Public
Arrêté du 21 septembre 2000 fixant les conditions d’obtention des certificats d’opérateur, d’attribution et de retrait des indicatifs des services d’amateur
NOR: ECOI0020203A
Version consolidée au 11 septembre 2016 ICI
Le gouvernement britannique a publié un avis de préinformation (PIN) pour les appareils qui peuvent fonctionner sur le réseau des services d’urgence (ESN), le réseau TETRA du pays le public à la sécurité « Long Term Evolution » (LTE) réseau national prévu de remplacer géré par « Airwave ».
Le secrétaire d’Etat à l’Intérieur a l’intention de mettre en place un système d’acquisition dynamique (DPS) pour une utilisation par les trois services d’urgence et d’autres utilisateurs ESN. La durée estimée de l’ESN dispositifs DPS est un minimum de quatre ans, et le coût est estimé entre 30 et 150 millions de livres (39 millions $ US à 197,1 millions $).
Les exigences comprennent l’établissement d’un DPS pour les appareils ESN, accessoires et services pour permettre aux fournisseurs de soumissionner et des dispositifs d’alimentation NSE approuvés. Les dispositifs approuvés seront testés pour garantir qu’ils sont capables de mener à bien la sécurité publique des services de communications et qui ne nuisent pas à l’ESN et / ou le réseau Airwave.
Le ministère exige des dispositifs de différents types pour les essais et les pilotes opérationnels à partir de mi-2017 en essai standard 1500 production. Ces dispositifs d’essais seront acquis progressivement, en utilisant le DPS, pour les essais opérationnels et des pilotes. Environ 300.000 appareils standards de production seront nécessaires pour les trois services d’urgence à la transition de Airwave à ESN avec le premier départ d’approvisionnement au cours du deuxième trimestre de 2017, avant le début de la première transition régionale en Septembre 2017.
Les catégories de dispositifs sont les suivants:
- Des appareils portatifs – standard, robuste, / dispositifs TETRA LTE unique et bi-mode;
- Spécialiste – communications directes de dispositif à dispositif;
- Accessoires actifs – batteries sans fil, filaires et;
- Accessoires • passifs – cas et transport de l’appareil sur les vêtements;
- Dispositifs de véhicules – modems véhicule à quatre roues, ESN et dispositifs de passerelle et dispositifs de NSE de véhicule à deux roues et des dispositifs à base d’eau de ESN;
- Accessoires de véhicules;
- la conception et la mise en œuvre de l’installation du véhicule;
- Services gérés; et Unified – toute combinaison des autres catégories
Il y aura 12 régions avec un départ décalé, et chaque région prendra jusqu’à un an de transition. La transition devrait durer jusqu’à 27 mois et devrait être achevée d’ici la fin 2019.
Lire l’article « Radio International Resource » complète ICI :
Dans un tweet le dimanche RSGB a exprimé sa frustration avec le régulateur britannique des communications Ofcom @theRSGB tweetés:
Nous sommes extrêmement frustrés par @Ofcom manque de progrès. Nous allons continuer à afficher des mises à jour sur les problèmes de licence du système ICI
Ofcom 5 GHz – RSGB et réponses AMSAT-UK
Dans leur réponse à la consultation de l’ Ofcom sur le Wi-Fi dans la Bande Radioamateurs 5 GHz, le RSGB a dit « Nous sommes profondément déçus en ce qui concerne le respect de l’ Ofcom avec ses fonctions … »
La Société Radio de Grande-Bretagne (RSGB) met en évidence les points suivants:
a) L’Ofcom n’a délibérément pas contacté les opérateurs historiques/acteurs les plus innovants comme indiqué dans Para 3.43 (uniquement Wi-Fi) avant la période de consultation officielle….
b) En tant que titulaire, pas de contact car nous avons été bloqués lors de la consultation
c) Ofcom a ignoré leur devoir à l’égard de la CEPT ECA notes d’allocation ECA17 / 23
d) Nous nous attendons à Ofcom répare et s’engage, ou nous allons considérer l’escalade dans cette intrusion délibérée
La Société a fait remarquer que «la recherche de l’ Ofcom est viciée et rabaisse les titulaires …» et «la stratégie de Ofcom pour les consommateurs est également erronée … »
Le RSGB décrit comment « la préférence de l’ Ofcom risque de provoquer des interférences nuisibles à la maison et à l’ étranger» et «Ofcom continue de réprimer injustement l’acteur le plus innovant dans la bande, et miner la technologie pour les communications d’innovation et d’ urgence … «
Lire à la fois le RSGB et les réponses AMSAT-UK ICI
L’ Ofcom propose l’utilisation de la Bande Radioamateur pour le Wi-Fi ICI
Actuellement beaucoup de désinformation diffusée autour de l’Internet avec des licences de radioamateurs révoquées en qui concerne les Radioamateurs de Turquie, suite à la récente tentative de putsch militaire dans ce pays.
Ce n’est pas vrai. Voici quelques citations des opérateurs turcs:
- Ce n’est pas vrai. Nous sommes sur l’air, 73 TA3J
- Bonjour de la Turquie. nouvelles incorrecte; la vie se déroule normalement. Meilleures salutations de TA1ED.
- Il n’y a pas de licence radioamateur révoquée en Turquie et les opérateurs de Radioamateur trafiquent normalement. Les rapports sur les licences de Radio étant révoqué par le Conseil suprême de la radio et la télévision (RTÜK) non confirmées et spéculatives. RTÜK est pas un organisme de réglementation Radioamateurs. Nous croyons que RTÜK est contre l’éthique des Radioamateurs pour partager des informations non confirmées en particulier dans cette période sensible. Nous tenons à rappeler à tous les opérateurs radioamateurs afin d’éviter le partage de nouvelles non confirmées et de spéculation, 73 de TA1DX.
- Il n’y a pas de licences Radioamateurs annulées en Turquie. de TA2EE.