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Les faits se sont déroulés sur le newsgroup fr.rec.radio (fr.rec.radio.amateur étant fermé) en janvier 2012. Le radioamateur, qui a diffamé, a été jugé par le tribunal correctionnel de Lyon le 15 janvier 2013, le délibéré a eu lieu le 19 mars dernier.

Dans le jugement définitif que nous avons en notre possession, Mr V. a été lourdement condamné à :

  • Une amende de 1000 euros
  • 1000 euros de dommages et intérêts
  • 1000 euros au titre de l’article 475-1 du code de procédure pénale.

Soit un total de 3000 euros sans compter les frais d’avocat. Espérons que cela lui serve de leçon et aux autres…lire la suite sur Journal du 11m ICI

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